Comprendre les bases de la rémunération en actions
Découvrez les formes les plus courantes de rémunération en actions des salariés, leur fonctionnement, et les termes clés qui peuvent vous aider à mieux comprendre vos attributions.
Points clés :
- La rémunération en actions offre aux employés la possibilité de participer aux réussites passées et futures potentielles de leur entreprise au moyen de programmes tels que des actions de l’entreprise ou des attributions fondées sur des actions.
- Les formes courantes de rémunération en actions comprennent les unités d’actions restreintes (RSUs), les options sur actions, les plans d’achat d’actions pour les employés (ESPPs), les attributions liées à la performance et les droits à la plus-value d’actions (SARs).
- Différents types d’attributions prennent de la valeur de différentes manières et peuvent inclure l’acquisition des droits, des exigences de performance, ou des décisions de participation.
- Comprendre le type d’attribution dont vous bénéficiez et les dates clés qui y sont associées peut vous aider à vous y retrouver plus facilement dans la rémunération en actions.
- Le traitement fiscal varie selon le pays, le type d’attribution et la situation personnelle.
Veuillez noter : les informations présentées sont de nature générale et ne sont pas spécifiques aux programmes de rémunération en actions que votre employeur peut proposer et auxquels vous pourriez être admissible à participer.
Qu’est-ce que la rémunération en actions ?
Outre le salaire, les primes et les autres avantages sociaux, certains employeurs proposent une rémunération en actions dans le cadre de la rémunération globale de leurs employés. La rémunération en actions offre aux employés la possibilité de recevoir des actions de l’entreprise, des attributions fondées sur des actions ou d’autres avantages liés à la performance des actions de l’entreprise. Ces programmes visent souvent à permettre aux employés de bénéficier des réussites passées et futures potentielles de l’entreprise et à faire converger leurs intérêts avec les objectifs commerciaux à long terme.
La rémunération en actions peut constituer un avantage précieux ; les différents types d’attributions fonctionnent de différentes manières. Comprendre les principes de base de votre attribution peut vous aider à mieux appréhender les dates importantes, les règles du plan et les décisions que vous pourriez avoir à prendre à l’avenir. Les attributions peuvent porter des noms différents selon votre employeur, mais de nombreux plans de rémunération en actions reposent sur des concepts et des caractéristiques similaires.
Tous les employeurs ne proposent pas de rémunération en actions, et les types d’attributions disponibles varient considérablement d’une entreprise à l’autre. La rémunération en actions est le plus souvent associée aux sociétés cotées en bourse, bien que certaines entreprises non cotées proposent également des attributions sous forme d’actions. Les régimes spécifiques offerts aux employés peuvent dépendre de divers facteurs, notamment de l’employeur, du lieu de travail, du poste, d’autres critères d’admissibilité, et de la structure du régime.
En outre, tout au long de cet article, vous pourrez rencontrer des termes tels que l’acquisition des droits, le prix d’exercice, la période de performance et le compte du plan d’actionnariat. Si ces termes ne vous sont pas familiers, un glossaire figure plus loin dans l’article.
Étant donné que le traitement fiscal varie souvent selon le type d’attribution et le lieu, un bref aperçu des considérations fiscales courantes est également inclus plus loin dans cet article.
Pourquoi les entreprises proposent-elles une rémunération en actions ?
Les entreprises proposent une rémunération en actions pour de nombreuses raisons. Elle peut aider à attirer et fidéliser les employés, à encourager l’engagement à long terme et à créer un lien plus fort entre la rémunération des employés et la performance de l’entreprise. Dans certaines organisations, la rémunération en actions constitue une part importante de la rémunération globale.
Bien que les programmes varient selon l’employeur, l’objectif est souvent similaire : offrir aux employés la possibilité de participer à la réussite de l’entreprise tout en soutenant les objectifs commerciaux à long terme.
Rémunération en actions en un coup d’œil
Bien que les programmes de rémunération en actions diffèrent d’une entreprise à l’autre, la plupart des plans d’actionnariat salarié relèvent d’un petit nombre de catégories courantes.
| Type d’attribution | Fournit généralement |
|---|---|
| Unités d’actions restreintes (RSUs) | Actions de l’entreprise une fois les conditions d’acquisition remplies |
| Options d’achat d’actions | Le droit d’acheter des actions de l’entreprise à un prix fixe |
| Plans d’achat d’actions pour les salariés (ESPPs) | Une possibilité d’acheter des actions de l’entreprise au moyen de retenues sur la paie, souvent à prix réduit et/ou avec un abondement de l’entreprise |
| Primes de performance | Actions ou attributions fondées sur des actions liées à des objectifs de performance |
| Droits à la plus-value des actions (SARs) | Valeur liée aux hausses du cours de l’action d’une entreprise |
Bien que les modalités varient, de nombreux programmes de rémunération en actions destinés aux employés relèvent de l’une de ces catégories. Les sections suivantes expliquent le fonctionnement général de chaque type d’attribution. Au fil de votre lecture des différents types d’attributions, gardez quatre questions à l’esprit : De quoi s’agit-il ? Comment prend-elle de la valeur ? Quand en devenez-vous propriétaire ? Que se passe-t-il une fois que vous en êtes propriétaire ?
Unités d’actions restreintes (RSUs)
Que sont les RSUs ?
Les unités d’actions restreintes, communément appelées RSUs, sont l’une des formes les plus courantes de rémunération en actions des employés. Une RSU correspond à l’engagement d’un employeur de vous attribuer des actions de l’entreprise ou, dans certains cas, l’équivalent en espèces de la valeur de ces actions, une fois les conditions requises pour l’acquisition des droits remplies. Chaque RSU représente généralement la valeur d’une action de l’entreprise. Contrairement aux actionnaires à proprement parler, les employés ne détiennent généralement pas les actions tant que les droits liés aux RSUs ne sont pas acquis et que les actions ne leur ont pas été attribuées.
Les employés n’ont généralement pas besoin d’acheter des actions pour tirer parti de la valeur des RSUs. Les actions sont généralement attribuées automatiquement une fois les conditions d’acquisition des droits remplies.
Comment prennent-ils de la valeur ?
La valeur d’une RSU est généralement liée au cours de l’action de l’entreprise. Lorsque le cours de l’action augmente ou diminue, la valeur de la RSU évolue également. Les RSUs étant directement liées à l’action sous-jacente, les employés bénéficient souvent des bonnes performances de l’action de l’entreprise, même si son cours peut également baisser.
Par exemple, si vous recevez 100 RSUs et que le cours de l’action de votre entreprise est de 50 par action au moment de l’acquisition des droits, la valeur brute de l’attribution s’élève à 5 000. Si le cours de l’action est plus élevé au moment de l’acquisition des droits, la valeur de l’attribution sera généralement plus élevée elle aussi. Si le cours de l’action est plus bas, la valeur sera généralement plus faible.
Certains programmes de RSU peuvent également inclure des caractéristiques telles que des unités équivalentes à des dividendes (DEUs) ou des avantages supplémentaires similaires liés aux dividendes versés sur les actions de l’entreprise pendant la période d’acquisition. La disponibilité et le traitement varient selon l’employeur, le lieu de résidence, et la structure du régime.
Quand deviennent-ils les vôtres ?
La plupart des RSUs sont soumises à un calendrier d’acquisition. L’acquisition détermine le moment où vous obtenez le droit de recevoir les actions associées à l’attribution. De nombreuses entreprises utilisent des calendriers d’acquisition basés sur la durée, qui exigent souvent que les employés restent en poste pendant une période déterminée avant que les actions ne soient délivrées.
Par exemple, une attribution peut être acquise progressivement sur plusieurs années, une partie devenant disponible chaque année, ou être acquise en totalité après une période déterminée. Les calendriers d’acquisition des droits varient selon l’employeur et le régime.
Que se passe-t-il une fois qu’ils sont à vous ?
Lorsque les RSUs sont acquises, les actions sont généralement livrées sur un compte de plan d’actionnariat ou un compte individuel à votre nom. Selon le plan et les exigences locales, des impôts peuvent être retenus avant que les actions ne soient livrées. Dans certaines régions ou selon la structure du plan, l’attribution peut être réglée en espèces plutôt qu’en actions.
Une fois les actions attribuées, elles vous appartiennent généralement. Selon les règles de votre employeur et les éventuelles restrictions applicables, vous pouvez être autorisé à conserver les actions, à les vendre ou à les transférer vers un autre compte.
À retenir : Bien que les RSUs soient souvent considérées comme l’une des formes les plus simples de rémunération en actions, il reste important de bien comprendre votre calendrier d’acquisition des droits, les règles du plan et les éventuelles conséquences fiscales applicables là où vous résidez.
Options d’achat d’actions
Que sont les stock-options ?
Les options sur actions donnent aux employés le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de l’entreprise à un prix fixé à l’avance, souvent appelé prix d’exercice ou prix de levée. Les options sur actions ne donnent pas automatiquement droit à des actions. Elles donnent plutôt aux employés le droit d’acheter des actions à un prix fixé à l’avance.
De nombreux plans d’options d’achat d’actions comportent également une date d’expiration. Si une option n’est pas exercée avant son expiration, elle peut ne plus avoir de valeur.
Comment prennent-ils de la valeur ?
La valeur d’une option d’achat d’actions repose généralement sur la différence entre le cours actuel de l’action et le prix d’exercice.
Par exemple, imaginez que vous receviez une option d’achat d’actions qui vous permet d’acheter des actions de l’entreprise à 25 par action. Si les actions de l’entreprise se négocient actuellement à 35 par action, l’option a une valeur de 10 par action, car vous pourriez acheter des actions en dessous du cours actuel du marché.
En raison de cette structure, les options d’achat d’actions bénéficient souvent de la hausse du cours de l’action d’une entreprise au fil du temps. Toutefois, si le cours de l’action reste inférieur au prix d’exercice, l’option peut n’avoir que peu ou pas de valeur actuelle.
Quand deviennent-ils les vôtres ?
Comme de nombreuses attributions en actions, les options sur actions sont souvent soumises à un calendrier d’acquisition des droits. L’acquisition des droits détermine le moment où vous obtenez le droit d’exercer les options qui vous ont été attribuées. Selon le plan, les droits liés aux options peuvent être acquis progressivement sur plusieurs années ou selon un autre calendrier établi par l’employeur.
Une fois les droits acquis, les options peuvent rester exerçables pendant un certain temps, à condition qu’elles n’aient pas expiré et que toutes les conditions du plan continuent d’être remplies. Certains plans peuvent également prévoir des règles particulières qui s’appliquent si votre contrat de travail prend fin avant l’acquisition de tous les droits liés aux options ou avant l’exercice des options dont les droits sont acquis.
Que se passe-t-il une fois qu’ils sont à vous ?
Après l’acquisition des droits liés aux options, les employés décident s’ils souhaitent exercer une partie ou la totalité de leurs options, en fonction des règles du régime et de leur situation personnelle. L’exercice d’une option signifie généralement l’achat d’actions de l’entreprise au prix d’exercice.
Une fois les actions acquises par l’exercice des options, elles vous appartiennent généralement. Selon le plan et les exigences locales, les employés peuvent être autorisés à conserver les actions, à les vendre ou à les transférer vers un autre compte.
Quelques termes que vous pourriez entendre
Dans la monnaie : lorsque le cours actuel de l’action est supérieur au prix d’exercice.
Option ou hors de la monnaie : lorsque le cours actuel de l’action est inférieur au prix d’exercice. Dans cette situation, il peut ne pas être avantageux d’exercer l’option, car les actions pourraient être achetées sur le marché à un prix inférieur.
Date d’expiration : la date après laquelle une option ne peut plus être exercée.
À garder à l’esprit : les options d’achat d’actions sont souvent considérées comme plus complexes que les RSUs, car les employés peuvent avoir besoin de comprendre des concepts tels que les prix d’exercice, les dates d’expiration et la manière dont les fluctuations futures du cours de l’action pourraient influer sur la valeur de l’attribution.
Plans d’achat d’actions pour les salariés (ESPPs)
Qu'est-ce qu'un ESPP ?
Un plan d’achat d’actions pour les salariés (ESPP) est un programme qui permet aux salariés admissibles d’acheter des actions de leur employeur par le biais de retenues régulières sur la paie. Contrairement à la plupart des attributions d’actions, les salariés versent généralement leur propre argent par le biais de retenues sur la paie pour acquérir des actions. C’est pourquoi la participation aux ESPPs est généralement facultative, ce qui signifie que les salariés choisissent habituellement d’y participer ou non et le montant de leur cotisation, sous réserve des règles du plan.
Comment cela fonctionne-t-il ?
Bien que les modalités varient, les ESPPs suivent généralement un processus similaire. Les employés adhèrent au régime, choisissent un montant de cotisation et versent des cotisations au moyen de retenues sur salaire pendant une période d’achat déterminée. À la fin de cette période, les cotisations accumulées sont utilisées pour acheter des actions de l’entreprise au nom de l’employé.
Les cotisations étant automatiquement prélevées sur le salaire, de nombreux employés considèrent les ESPPs comme un moyen structuré de participer à l’actionnariat de leur entreprise.
Comment prennent-ils de la valeur ?
De nombreux ESPPs comportent des caractéristiques susceptibles d’accroître la valeur dont bénéficient les employés. Selon la conception du plan, ces caractéristiques peuvent inclure des réductions sur le prix d’achat, des dispositions de rétroactivité du prix, des contributions patronales de contrepartie ou d’autres avantages. La disponibilité varie selon l’employeur et le plan.
De plus, la valeur des actions achetées peut augmenter ou diminuer après l’achat en fonction de l’évolution du cours de l’action de l’entreprise. Comme pour tout investissement, rien ne garantit que les actions prendront de la valeur.
Quand les actions deviennent-elles les vôtres ?
Dans de nombreux ESPPs, les actions sont achetées et déposées sur un compte individuel à la fin de la période d’achat. Certains plans permettent aux employés de vendre des actions une fois qu’elles sont disponibles sur le compte, tandis que d’autres peuvent inclure des exigences de conservation ou d’autres restrictions. Il est important de comprendre les règles spécifiques de votre plan.
Que se passe-t-il une fois les actions achetées ?
Une fois les actions déposées sur le compte, les employés deviennent généralement actionnaires. Selon les règles du plan et les éventuelles restrictions applicables, les employés peuvent alors choisir de continuer à conserver les actions, de les vendre ou de les transférer vers un autre compte.
Qu’est-ce qui distingue les ESPPs ? L’une des principales caractéristiques d’un ESPP est que les employés choisissent activement d’y participer ou non. Alors que de nombreuses attributions en actions sont accordées par l’employeur à des groupes d’employés spécifiques, les ESPPs sont généralement proposés à l’ensemble des employés, qui décident eux-mêmes d’y adhérer et d’y cotiser au moyen de retenues sur salaire.
Vous souhaitez en savoir plus ? Consultez l’article Les plans d’achat d’actions pour les employés (ESPPs) expliqués pour découvrir plus en détail le fonctionnement des ESPPs, notamment les réductions, les dispositions de rétroactivité du prix, les risques et les principaux éléments à prendre en compte.
Primes de performance
Que sont les attributions liées à la performance ?
Les attributions liées à la performance sont des attributions en actions dont la valeur, le montant versé ou le nombre d’actions reçues dépend de la réalisation d’objectifs de performance spécifiques. Ces objectifs peuvent être liés aux performances de l’entreprise, aux résultats d’une unité opérationnelle, à des indicateurs financiers, au rendement pour les actionnaires ou à d’autres objectifs fixés par l’employeur. Les entreprises utilisent souvent les attributions liées à la performance pour établir un lien plus direct entre la rémunération et leurs objectifs commerciaux à long terme ainsi que leurs résultats en matière de performance.
Alors que les attributions fondées sur le temps sont souvent principalement liées au maintien de l’emploi, les attributions liées à la performance associent généralement une partie ou la totalité de leur valeur à l’atteinte d’objectifs de performance précis.
Comment prennent-ils de la valeur ?
La valeur d’une prime de performance est généralement déterminée par deux facteurs :
- Cours de l’action de l’entreprise, et
- Réalisation des objectifs de performance (qui peuvent notamment comporter des critères géographiques, liés à l’unité opérationnelle, à l’équipe, individuels ou autres).
Selon le plan, la performance peut être mesurée à l’aide de facteurs tels que :
- Croissance du chiffre d'affaires
- Mesures des bénéfices ou de la rentabilité
- Flux de trésorerie disponible
- Rendement total pour l'actionnaire (TSR)
- Autres objectifs stratégiques ou commerciaux établis par l’entreprise.
Les résultats en matière de performance pouvant varier, le nombre d’actions finalement reçues peut être inférieur ou supérieur au nombre initialement attribué. Dans certains plans, le nombre d’actions versées peut aller de zéro à un nombre supérieur au nombre initialement prévu.
Quand deviennent-ils les vôtres ?
Les primes de performance sont généralement associées à une période de performance, qui correspond au laps de temps utilisé pour mesurer les résultats. De nombreux plans utilisent des périodes de performance de plusieurs années pour encourager une vision à long terme et un alignement sur les objectifs de l’entreprise.
À la fin de la période de performance, l’entreprise détermine le niveau de réalisation des objectifs applicables. Le nombre définitif d’actions ou d’unités acquises est ensuite calculé conformément aux règles du plan. Selon les modalités de l’attribution, les droits sur les actions peuvent être acquis immédiatement ou continuer à être acquis pendant une période supplémentaire.
Que se passe-t-il une fois qu’ils sont à vous ?
Une fois les droits liés à l’attribution acquis ou l’attribution versée, les employés reçoivent généralement des actions, des espèces ou une combinaison des deux, selon les modalités du plan. Comme pour les autres formes de rémunération en actions, des impôts peuvent s’appliquer et les exigences locales peuvent avoir une incidence sur les modalités de versement de l’attribution.
Une fois les actions livrées, les employés peuvent généralement les conserver, les vendre ou les transférer, sous réserve des règles du plan et de toute restriction applicable.
À retenir : les attributions liées à la performance peuvent porter des noms différents selon l’employeur. Parmi les exemples courants figurent les unités d’actions liées à la performance (PSUs), les unités d’actions restreintes liées à la performance (PRSUs), les attributions d’actions liées à la performance (PSAs) et d’autres attributions d’actions fondées sur la performance. Bien que leurs noms diffèrent, elles reposent généralement sur le même principe : lier tout ou partie de la valeur de l’attribution aux résultats en matière de performance.
Droits à la plus-value d’actions (SARs)
Que sont les droits à la plus-value des actions ?
Les droits à la plus-value d’actions, communément appelés SARs, sont des attributions en actions qui permettent aux employés de bénéficier de l’augmentation du cours de l’action d’une entreprise au fil du temps. Au lieu d’acheter directement des actions de l’entreprise, les employés reçoivent une valeur calculée en fonction de l’appréciation du cours de l’action après l’attribution.
Comment prennent-ils de la valeur ?
Les SARs prennent généralement de la valeur lorsque le cours de l’action de l’entreprise dépasse le prix fixé lors de l’attribution.
Par exemple, si un SAR est attribué lorsque le cours de l’action est de 20 et que le cours de l’action augmente ensuite pour atteindre 30, l’employé peut percevoir une valeur basée sur l’augmentation de 10. Le calcul exact dépend de la structure et des règles du plan.
Tout comme les options d’achat d’actions, les SARs prennent généralement de la valeur lorsque le cours de l’action d’une entreprise augmente. Cependant, si le cours de l’action n’augmente pas, l’attribution peut n’avoir que peu ou pas de valeur.
Quand deviennent-ils les vôtres ?
Les SARs suivent souvent un calendrier d’acquisition des droits similaire à celui des autres attributions en actions. Les employés doivent généralement satisfaire aux conditions d’acquisition des droits avant de pouvoir bénéficier de la valeur de l’attribution. Les calendriers d’acquisition des droits varient selon l’employeur et les modalités du plan.
Que se passe-t-il une fois qu’ils sont à vous ?
Une fois les droits acquis, l’employé peut être en mesure d’exercer les SARs ou d’en percevoir le bénéfice conformément aux règles du plan. Selon le programme, la valeur peut être versée en espèces, en actions ou sous la forme d’une combinaison des deux.
Qu’est-ce qui distingue les SARs ? Contrairement aux options sur actions, les employés n’achètent généralement pas d’actions dans le cadre des SARs. L’attribution leur permet plutôt de bénéficier de l’augmentation du cours de l’action de l’entreprise au fil du temps.
À quel moment les impôts sont-ils généralement pris en compte ?
Le traitement fiscal peut varier considérablement selon le type d'attribution, votre lieu de résidence, votre lieu de travail, et votre situation personnelle. En raison de ces différences, il n'existe pas de traitement fiscal unique s'appliquant à toutes les attributions d'actions à l'échelle mondiale.
Toutefois, les impôts sont souvent pris en compte à une ou plusieurs des étapes suivantes :
| Type d’attribution | Les impôts sont souvent pris en compte lorsque… |
|---|---|
| RSUs | Les actions sont acquises ou livrées |
| Options d’achat d’actions | Les options sont exercées et/ou les actions sont vendues |
| ESPPs | Les actions sont achetées et/ou vendues |
| Attributions liées à la performance | Les attributions sont acquises, réglées ou distribuées |
| SARs | La valeur est versée ou reçue |
Dans certains pays, des impôts peuvent s’appliquer lorsque les actions sont reçues. Dans d’autres, des impôts peuvent s’appliquer lorsque les actions sont vendues, ou lorsque des gains sont réalisés. Dans certaines situations, ces deux événements peuvent avoir des conséquences fiscales. Selon votre pays de résidence, vous pouvez également entendre des termes tels que l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les plus-values, ou le prélèvement à la source.
Étant donné que les règles fiscales varient selon les pays et la situation de chacun, il peut être utile de comprendre le traitement fiscal potentiel de vos attributions avant des événements importants tels que l’acquisition des droits, l’exercice d’options, l’achat d’actions, ou la vente d’actions.
Trois choses à comprendre sur toute attribution d’actions
Bien que les plans d'actionnariat puissent être très différents les uns des autres, il existe quelques concepts qu'il convient de comprendre, quel que soit le type d'attribution que vous recevez.
1. Identifiez le type d’attribution dont vous bénéficiez
Les différents types d’attributions fonctionnent de différentes manières.
Par exemple, les RSUs donnent généralement droit à des actions une fois les conditions d’acquisition remplies, tandis que les options sur actions donnent le droit d’acheter des actions à un prix déterminé. Les attributions liées à la performance peuvent dépendre de l’atteinte des objectifs de l’entreprise, et les ESPPs impliquent généralement des cotisations des employés par le biais de retenues sur la paie.
Si vous bénéficiez d’une rémunération en actions, l’une des premières choses à déterminer est le type d’attribution dont vous bénéficiez. Le nom de l’attribution figure souvent dans les documents d’attribution, les conventions d’attribution, les documents relatifs au plan ou votre compte du plan d’actionnariat.
Connaître le type d’attribution dont vous bénéficiez constitue souvent la première étape pour comprendre son fonctionnement. En cas de doute, votre convention d’attribution, les documents relatifs au plan, le service des ressources humaines ou l’administrateur du plan d’actionnariat peuvent vous aider.
2. Sachez quelles sont vos dates importantes
De nombreuses attributions en actions sont assorties de dates limites, de calendriers d’acquisition des droits, de périodes d’adhésion, de périodes de performance, de périodes d’exercice ou de dates d’expiration.
Selon le type d’attribution, certaines dates importantes peuvent déterminer le moment où les actions sont attribuées, où les options peuvent être exercées, où les achats sont effectués ou où une attribution expire. Comprendre ces dates peut vous aider à rester informé du fonctionnement de votre attribution.
3. Savoir où trouver les informations sur le plan
Les modalités d’une attribution figurent généralement dans les documents fournis par votre employeur.
Les ressources utiles peuvent inclure :
- Contrats d’attribution
- Documents d'attribution
- Documents du plan
- Communications de l’employeur
- Comptes de plans d’actionnariat
- Ressources du service des ressources humaines ou de l’administration du plan d’actionnariat
Ces documents expliquent souvent les critères d’admissibilité, les calendriers d’acquisition des droits, les conditions de performance, les règles du plan, les modalités de versement et d’autres informations importantes propres à votre attribution. Envisagez également de consulter un conseiller fiscal local afin de bien comprendre les conséquences fiscales potentielles liées à la participation à des programmes de rémunération en actions là où vous résidez.
Réflexions finales
La rémunération en actions peut prendre de nombreuses formes, mais la plupart des plans d’actionnariat des employés reposent sur quelques principes communs : l’actionnariat salarié, la participation à la réussite de l’entreprise et l’alignement à long terme sur les objectifs de l’entreprise. Que vous receviez des RSUs ou des options sur actions, participiez à un ESPP ou receviez des attributions liées à la performance, prendre le temps d’en comprendre les principes de base peut vous aider à vous y retrouver plus facilement dans ces programmes.
Comprendre le type d’attribution dont vous disposez, la façon dont elle prend de la valeur, le moment où elle devient disponible, et l’endroit où trouver des informations complémentaires peut vous aider à vous sentir plus en confiance lorsque des questions se posent. Comme pour toute question financière, le traitement fiscal, les règles du plan, et les options disponibles peuvent varier en fonction de votre lieu de résidence et de votre situation personnelle.
Si vous avez des questions concernant votre situation particulière, envisagez de demander conseil à un professionnel de la finance, à un conseiller fiscal ou à l’administrateur du plan d’actionnariat de votre employeur.
Termes courants de la rémunération en actions
Comprendre certains termes courants peut faciliter l’interprétation des documents d’attribution, des documents relatifs au plan et des communications de l’employeur.
Distribution
Attribution d’actions, d’espèces ou d’une autre forme de valeur à un employé une fois les conditions liées à l’attribution remplies.
Unités équivalentes à des dividendes (DEUs)
Une caractéristique associée à certaines attributions d’actions qui offre une valeur liée aux dividendes versés sur les actions de l’entreprise. Les règles du plan varient selon l’employeur.
Rémunération en actions
Rémunération liée aux actions de l’entreprise ou aux attributions sous forme d’actions. La rémunération en actions peut être accordée en complément du salaire, des primes, et d’autres avantages sociaux.
Exercice
Processus consistant à acheter des actions au moyen d’une option sur actions, généralement au prix d’exercice de l’option.
Prix d’exercice (prix de levée)
Le prix auquel des actions peuvent être achetées lors de l’exercice d’une option sur actions.
Attribution
Attribution en actions accordée par un employeur. La date d’attribution est la date à laquelle l’attribution est accordée.
Dans la monnaie
Terme utilisé pour décrire une option sur actions dont le prix d’exercice est inférieur au cours actuel de l’action.
Période de performance
Période au cours de laquelle les objectifs de performance sont mesurés pour une attribution liée à la performance.
Cours de l’action
La valeur marchande d’une action d’une entreprise. De nombreuses attributions d’actions tirent leur valeur de l’évolution du cours de l’action.
Compte de plan d’actionnariat
Un compte pouvant détenir des actions, des liquidités, ou des attributions d’actions associées à un plan d’actionnariat salarié.
Rendement total pour l'actionnaire (TSR)
Une mesure de performance qui reflète généralement l’appréciation du cours de l’action et les dividendes sur une période déterminée. Certaines attributions liées à la performance utilisent le TSR comme indicateur de performance.
Hors de la monnaie
Terme utilisé pour décrire une option sur actions dont le prix d’exercice est supérieur au cours actuel de l’action.
Acquisition des droits
Le processus par lequel un salarié obtient le droit de recevoir ou de conserver une attribution d’actions.
Calendrier d’acquisition des droits
Calendrier déterminant à quel moment les différentes fractions d’une attribution deviennent disponibles. L’acquisition des droits peut s’effectuer progressivement au fil du temps ou en une seule fois à une date donnée.
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